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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) France cake tradition
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PAIN D EPICES TOAST L ARTISAN PATISSIER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PAIN D EPICES TOAST L ARTISAN PATISSIER
France cake tradition, EURL
france cake tradition, eurl

Numéro de dépôt :
4157715
Date de dépôt :
17/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PAIN D EPICES TOAST L ARTISAN PATISSIER de France cake tradition

Présentation de la marque PAIN D EPICES TOAST L ARTISAN PATISSIER

Déposée par voie électronique le 17 février 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) France cake tradition et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) france cake tradition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAIN D EPICES TOAST L ARTISAN PATISSIER »

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) France cake tradition domicilié(e) 112 rue Hondschoote - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) france cake tradition domicilié(e) 112 rue d hondschoote - 59200 - tourcoing - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France cake tradition, M. Stéphane Debeunne domicilié(e) 112 rue Hondschoote - 59200 - TOURCOING - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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France cake tradition a également déposé les autres marques suivantes : Mon p'tit cake Le temps des cerises , L'ARTISAN PATISSIER , BYBLOS SAVOUREUX ET MOELLEUX FRANCE CAKE TRADITION , CRAQUIN DES FLANDRES , France Cake Tradition , LE TEMPS DES CERISES , BYBLOS , LE TEMPS DES CERISES , France Cake BIO , Bio POUR moi !


France cake tradition, EURL - 112 rue Hondschoote - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 3

france cake tradition, eurl - 112 rue d hondschoote - 59200 - tourcoing - France - SIREN 3


France cake tradition, M. Stéphane Debeunne - 112 rue Hondschoote - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Inscription le 27 avril 2016 - Rejet total n°668350 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.